Calomnies sur le blog: l'avis d'un juriste
Les blogs - ou journaux intimes publiés sur internet - présentent en général un style "bon enfant". Il s'agit pour l'essentiel de confidences qui n'engagent que l'auteur du texte... gardons tout de même à l'esprit que l'adresse d'un blog peut être communiquée à des lecteurs inattendus!!!
Assez souvent, ces blogs comportent des photos... là déjà il convient d'être attentifs au droit à l'image et au respect de la vie privée. Il est dès lors vivement conseillé de solliciter l'autorisation préalable des personnes concernées ou du moins de les en informer clairement.
Mais il arrive parfois qu'on lise des propos méchants, diffamants voire calomnieux exprimés par l'adolescent à l'égard d'autres personnes tels que ses copains de classe ou ses enseignants. Ces atteintes portées à l'honneur ou à la considération des personnes sont des actes délictueux, pénalement punissables en droit belge.
Ainsi, le fait d'imputer méchamment à une personne un fait précis qui est de nature à porter atteinte à son honneur ou à l'exposer au mépris public, peut engendrer de graves conséquences pour l'auteur du texte.
En effet, la personne offensée (voire, dans certains cas de calomnies, toute personne y ayant un intérêt) est en droit d'introduire une action pénale pour divulgation méchante, diffamation voire calomnie en déposant plainte contre l'auteur du délit.
L'écrivain adolescent, en âge de discernement (c'est-à-dire capable de pouvoir juger si son acte est normal par rapport au comportement d'un enfant ordinaire de son âge placé dans les mêmes circonstances), pourra alors être reconnu personnellement responsable de son acte et sera passible de mesure(s) disciplinaire(s) telles que l'exclusion provisoire ou le renvoi définitif de son établissement scolaire et/ou - en cas de plainte au pénal diligentée par la personne offensée - de peine de prison et/ou d'amende.
Qui plus est, à moins qu'ils n'arrivent à prouver qu'ils n'ont commis aucune faute de surveillance et/ou d'éducation, les parents seront présumés responsables des dégâts causés par leur enfant.
Ainsi, si le mineur se voit condamné à payer une amende voire à indemniser la personne offensée, les parents pourront être contraints de débourser ces sommes.
Plus d'infos et conseils de prudence: fiche safer internet sur les blogs, http://www.clicksafe.be, |
