Les spams

Les spams sont des courriers commerciaux non sollicités et envoyés aux consommateurs.

Ces e-mails sont des spam, courriers non désirés. De nombreux courriers électroniques publicitaires non sollicités sont reçus chaque jour par les consommateurs. Même si l'envoi d'un courrier publicitaire non sollicité n'est pas d'office illégal, un expéditeur ne peut pas faire n'importe quoi. Aujourd'hui, huit internautes sur dix déclarent recevoir des e-mails commerciaux. Un surfeur sur cinq reçoit même tous les jours des courriels commerciaux dans sa boîte aux lettres électronique.

Malheureusement, un grand nombre de messages sont envoyés sans accord préalable de la personne (ce qui est illégal et s'appelle du spam). La plupart des jeunes déclarent ne pas lire ces messages et les jettent sans les ouvrir.

A l'origine, le SPAM était l'acronyme de Spiced Pork And Meat (pâté épicé à base de porc et de viandes). C'est alors que les célèbres humoristes anglais, les Monty Pythons ont réalisé un sketch où, déguisés en Vikings amateurs de Spam, ils exécutaient la chanson "Spam spam spam spam, spam spam spam spam, spam spam spam spam...". Celle-ci, interminable et interprétée crescendo, interférait de manière répétée avec les propos des autres acteurs du sketch. Le spam désigne depuis les courriers électroniques qui interfèrent avec le courrier électronique habituel.

Comment les reconnaître?

Le spam est un courrier électronique (e-mail) publicitaire non sollicité. Caractéristiques: il est envoyé massivement et de manière répétée. Un courrier publicitaire non sollicité est illégal si son auteur dissimule son identité, n'indique pas d'adresse valable à laquelle le destinataire peut transmettre une demande visant à obtenir la cessation de l'envoi de messages, ou a capté l'adresse électronique de l'internaute de manière irrégulière (adresse cédée sans accord préalable du consommateur, adresse captée sur des forums de discussion, des chat ou des sites Internet, adresse transmise sans accord du consommateur).

Le spam belge est avant tout d'origine étrangère et anglo-saxonne. Selon la Commission de la Protection de la Vie Privée, 86% sont écrits en anglais et proviennent des Etats-Unis ou du Canada. A titre de comparaison, le spam en provenance de Belgique ne dépasse pas les 3%, d'Europe (hors Belgique) 3%, l'Asie 3%. Le reste de l'Europe totalise 3% des envois, alors que 3% des expéditeurs sont originaires d'Asie. Pour les "spams" envoyés de Belgique, la Commission de la Vie Privée estime que peu d'entre eux sont de véritables spams, dans le sens d' "envois massifs et anonymes" et que les contacts pris avec les expéditeurs belges identifiés tendent à confirmer, de façon générale, l'absence d'intention frauduleuse ou malveillante dans les envois au niveau national.

Les e-mails se classent en quatre catégories: les offres financières (prêts à taux réduits, cartes de crédit, arnaques liées aux lettres africaines, etc), les produits de santé/physiologiques (soins par les plantes, viagra, régimes, produits minceur...), messages à caractère érotique ou pornographique et une catégorie électronique (téléphones mobiles, cartouches d'encre, imprimantes, appareils photo, etc), tout cela bien sûr, proposé sous formes d'offres promotionnelles alléchantes. A noter que les offres en provenance de Belgique ont souvent un caractère financier. Du reste de l'Europe, c'est le caractère érotique ou pornographique qui prime, tandis que l'e-mail en provenance des Etats-Unis est avant tout consacré au sexe et à la santé.

Pour éviter de recevoir des e-mails non désirés, une ligne directrice s'impose: faire preuve de vigilance lors de toute communication de son adresse e-mail. En cas de doute, ne pas communiquer son adresse e-mail.

• Afin d'éviter qu'elle soit collectée, ne pas transmettre son adresse électronique sur un espace public d'Internet (lors d'une visite d'un site, lors d'un forum, d'un chat, etc.). Même si ces pratiques sont illégales, elles existent.
• Si malgré tout, le consommateur doit communiquer une adresse électronique (sur un forum de discussion ou sur son site web personnel), il peut la protéger en la cryptant pour éviter qu'elle ne soit collectée par des chaînes de recherche qui détectent les adresses comprenant le symbole @. Si le consommateur remplace ce symbole par la mention "at" le correspondant pourra utiliser l'adresse en la réencodant manuellement.
• Ne pas transmettre son adresse électronique à un annuaire Internet d'adresses e-mail.
• Lire les conditions particulières reprises sur les sites en matière de gestion des données personnelles. Ainsi, le consommateur ne peut recevoir des courriers électroniques sans son accord préalable. Ce consentement doit être demandé explicitement, et le consommateur est libre d'accepter ou non. Seule exception: quand le consommateur a transmis son adresse électronique lors de l'achat d'un produit ou d'un service, l'entreprise peut utiliser son adresse électronique pour lui proposer des produits ou services analogues. Une clause qui déclare que "par l'acceptation de ces conditions générales, la personne concernée donne son accord à la collecte et/ou à l'utilisation de son adresse e-mail" n'est pas valable.
• Si l'inscription est obligatoire ou que le consommateur doit laisser son e-mail, il doit vérifier que les conditions d'enregistrement ou de communication de son adresse lui offrent la possibilité d'empêcher que cette adresse soit utilisée sans son accord ou puisse être transmise à des tiers. Dans le cas contraire, le consommateur doit refuser de s'enregistrer. Ainsi, à l'occasion d'une commande, l'adresse électronique peut être transmise à un tiers ou revendue à d'autres professionnels qui l'utilisent à leur tour pour l'envoi de publicités.
• Si le consommateur participe à une enquête ou à une collecte d'informations par questionnaire, vérifier l'utilisation qui pourra être faite de son adresse. Si celle-ci est susceptible d'être utilisée pour le compte de tiers ou cédée à des tiers à des fins de prospection commerciale, le consommateur doit pouvoir refuser de participer à l'enquête ou avoir la possibilité de donner son accord en ligne via une case à cocher.
• Si le consommateur participe à une enquête ou à un recueil d'informations par questionnaire, vérifier le caractère obligatoire ou facultatif des réponses.
• Lire attentivement les mentions d'informations accompagnant la case à cocher.
• Utiliser des adresses électroniques dédiées à l'espace public d'Internet (forums de discussion, inscription à des newsletters). Des fournisseurs d'accès gratuit permettrent de créer des comptes (des adresses) et ainsi de protéger l'adresse personnelle du consommateur.
• Conserver des preuves de vos activités (date de l'inscription, mail fourni, mot de passe) en les imprimant (capture d'écran, impression des pages...) lors de l'inscription à un forum, à une newsletter, à un paiement en ligne ou à une ouverture de compte.
• Sensibiliser ses enfants sur les dangers liés à l'utilisation de leur adresse électronique. Peu sensibles aux conséquences de la divulgation de l'adresse e-mail, les enfants et les jeunes constituent des cibles idéales, en marketing, pour fournir des informations sur les habitudes de consommation du ménage ou de leurs besoins.

Ensuite, empêcher dans le futur de recevoir des e-mails non désirés

• Ne jamais répondre à un spam, même pour demander la suppression de vos coordonnées, si l'origine du message ou l'identité de l'émetteur vous semblent douteux. Répondre permet au spammeur de valider votre adresse e-mail et de continuer à vous envoyer du spam ou de revendre sa liste d'adresses ainsi "vérifiées" à d'autres spammeurs. C'est pourquoi le consommateur ne doit pas utiliser le lien de désabonnement présent dans le spam reçu, car bien souvent il s'agit d'une astuce pour vérifier que l'adresse est valide et que les messages sont lus. De même, il a intérêt à faire le tri dans sa boîte de réception en étant hors ligne, afin de ne pas déclencher les bug qui signaleraient aux spammeurs qu'il a ouvert leurs messages... au risque d'en recevoir encore davantage.
• Faire opposition auprès de l'émetteur du courrier électronique concernant l'utilisation de votre adresse électronique. Cette opposition est gratuite, peut être faite sans fournir de justification, même si le consommateur a dans un premier temps consenti à l'utilisation de cette adresse.
• Interroger l'émetteur du courrier électronique sur les données personnelles qu'il détient. Quelles sont les données détenues? Pour quelle raison? Ces données ont-elles été transmises à des tiers? Comment l'émetteur a-t-il obtenu ces informations?
• Faire corriger les données détenues pour les informations qui seraient inexactes. L'émetteur des envois doit répondre dans un délai d'un mois pour le droit d'opposition et de 45 jours pour le droit d'accès. Si les demandes du consommateur restent sans réponse, celui-ci peut porter plainte à la Commission de protection de la vie privée ou auprès du Service Public fédéral Economie.
• Ne pas transmettre, ni rendre lisible à des tiers d'autres adresses e-mail. Afin d'éviter de propager des adresses sans le consentement des tiers, le consommateur peut masquer les adresses de l'ensemble des destinataires lorsqu'il envoie un message simultané à plusieurs personnes. Pour cela, il utilise lors de l'envoi d'un message la fonctionnalité "copie cachée" du logiciel de messagerie, le plus souvent symbolisée par "Cci".
• Utiliser un filtre de spam. Les logiciels de messagerie permettent de filtrer des envois non désirés. De plus, des logiciels (parfois libres et gratuits) complètent ces protections.
• Ne pas cliquer sur les liens hypertextes insérés dans le corps du spam. En effet, en se rendant sur le site du spammeur, le consommateur lui permet de récupérer son adresse électronique via l'utilisation de "cookies", d'applet java ou contrôle active X.
• Ne jamais ouvrir un fichier joint figurant dans un spam. Souvent les fichiers attachés peuvent contenir des virus et autres facéties (!).
• Porter plainte. Le phénomène du spamming est en pleine expansion et le consommateur peut contribuer à démasquer et à condamner les spammeurs en portant plainte. Dans ce cas il convient de fournir des preuves: copie du fichier source du spam (sélectionner l'e-mail dans la boîte de réception, puis "Affichage des propriétés" ou "Source de la page") ou au moins l'adresse IP de l'agresseur ainsi que l'heure de réception du spam.

En avril 2003, de grandes entreprises actives sur Internet comme Microsoft, AOL ou Yahoo se sont associées pour lutter contre le spam. Depuis le 1er janvier 2004, une loi américaine, le Can Spam Act permet de poursuivre des spammeurs et leurs pratiques: utilisation abusive de noms de domaine familiers des internautes, intitulé mensonger dans la ligne "objet" du message, utilisation d'une adresse électronique comme relais pour l'envoi de messages non sollicités.

Sur le plan légal, un consommateur peut toujours porter plainte auprès des pouvoirs publics concernant l'envoi de courriers non désirés.

• Pour le spam en provenance des USA: UCE@FTC.GOV
• Pour le spam en provenance de France: spam@cnil.fr
• Pour le spam en Belgique: Direction générale Contrôle et Médiation: eco.inspec.fo@economie.fgov.be
• Des possibilités de demandes de dommages et intérêt doivent être développées pour lutter contre le pollupostage, même d'origine extra européenne.